Conditions générales et informations client
I. Conditions générales
§ 1 Dispositions de base
(1) Les conditions générales suivantes s'appliquent aux contrats que vous concluez avec nous en tant que fournisseur (Uwe Brückner) via le site Web www.betonamit.de. Sauf convention contraire, vos propres conditions générales ne peuvent pas y être incluses.
(2) Un consommateur au sens des règlementations suivantes est toute personne physique qui conclut un acte juridique ou transaction légale pour des buts qui ne peuvent être liés ni à son activité commerciale ni professionnelle indépendante. L’entrepreneur est toute personne physique ou morale ou une société juridique, agissant dans le cadre de son activité professionnelle ou commerciale indépendante.
§ 2 Conclusion du contrat
(1) L’objet du contrat est la vente de marchandises .
(2) Dès que le produit est affiché sur notre site Web, nous soumettons une offre contraignante pour conclure un contrat par le biais du système de panier d’achat en ligne, dans les conditions spécifiées dans la description de l’article.
(3) Le contrat est conclu via le système de panier d’achat en ligne comme suit :
Les marchandises destinées à l’achat sont placées dans le « panier ». Vous pouvez utiliser le bouton correspondant dans la barre de navigation pour ouvrir le « panier » et y apporter des modifications à tout moment.
Après avoir ouvert la page « Caisse » et saisi vos données personnelles ainsi que les conditions de paiement et d’expédition, les données de la commande sont alors affichées sous forme d’aperçu de la commande.
Si vous utilisez un système de paiement instantané (par exemple PayPal/PayPal Express, Amazon Payments, Sofortüberweisung) comme mode de paiement, vous serez soit dirigé vers la page d’aperçu de la commande dans notre boutique en ligne, soit redirigé vers le site Web du fournisseur du système de paiement instantané.
Si vous êtes redirigé vers le système de paiement instantané, effectuez la sélection appropriée ou saisissez-y vos données. Enfin, les données de la commande s’afficheront sous forme d’aperçu de la commande sur le site Web du fournisseur du système de paiement instantané ou une fois que vous serez redirigé vers notre boutique en ligne.
Avant de soumettre la commande, vous avez la possibilité de vérifier à nouveau les informations dans l’aperçu de la commande, de les modifier (également via la fonction « retour » du navigateur Internet) ou d’annuler la commande.
En soumettant la commande via le bouton correspondant (« commander avec obligation de payer » ou description similaire), vous déclarez accepter juridiquement l’offre par laquelle le contrat est conclu.
(4) Vos demandes pour préparer une offre sont sans engagement pour vous. Nous vous soumettrons une offre contraignante sous forme de texte (par exemple par e-mail), que vous pouvez accepter dans les 5 jours (sauf si un délai différent est spécifié dans l’offre).
(5) Le traitement de la commande et la transmission de toutes les informations nécessaires à la conclusion du contrat sont en partie automatisés par e-mail. Vous devez donc vous assurer que l’adresse e-mail que vous avez enregistrée chez nous est correcte, que la réception des e-mails est techniquement assurée et qu’elle n’est tout particulièrement pas bloquée par les filtres anti-spam.
§ 3 Accords particuliers sur les modes de paiement proposés
(1) Paiement via Klarna
Nous vous proposons les options de paiement suivantes en collaboration avec Klarna Bank AB (publ), Sveavägen 46, 111 34 Stockholm, Suède. Le paiement est respectivement effectué à Klarna :
Vous pouvez trouver plus d’informations sur Klarna ici. Vous pouvez trouver l’application Klarna ici.
(2) Prélèvement SEPA (prélèvement de base et/ou d’entreprise)
En cas de paiement par prélèvement SEPA de base ou par prélèvement SEPA d’entreprise, vous nous autorisez à prélever le montant de la facture sur le compte indiqué en émettant un mandat SEPA correspondant.
La domiciliation est encaissée dans un délai de 1 à 5 jours après la conclusion du contrat.
Le délai de soumission de la pré-notification sera raccourci à 5 jours avant la date d’échéance. Vous êtes tenu de vous assurer que votre compte dispose de fonds suffisants à la date d’échéance. Si le retour est dû à votre faute, vous devez supporter les frais bancaires.
§ 4 Droit de rétention, réserve de propriété
(1) Vous ne pouvez exercer un droit de rétention que s’il s’agit de droits issus de la même relation contractuelle.
(2) Les marchandises restent notre propriété jusqu’au paiement intégral du prix d’achat.
§ 5 Garantie
(1) Les droits de garantie légaux s’appliquent.
(2) En tant que consommateur, vous êtes prié de vérifier l’intégralité de la commande, les défauts évidents et les dommages de transport dès la livraison et de nous informer, ainsi que le transporteur, de toute réclamation dans les plus brefs délais. Si vous ne le faites pas, cela n’a aucun effet sur vos droits de garantie légaux.
§ 6 Loi applicable
(1) Le droit allemand s’applique. Pour les consommateurs, ce choix juridique n’est accordé que s’il ne porte pas atteinte aux lois impératives du pays dans lequel le consommateur réside de façon régulière (principe de faveur).
(2) Les dispositions de la Convention des Nations Unies sur les contrats vente ne s’appliquent pas expressément.
II. Informations clients
1. Identité du vendeur
Uwe Brückner
Germanenstraße 4
86833 Ettringen
Allemagne
Téléphone : 08249-9691975
E-mail : [email protected]
Système alternatif de résolution des litiges :
La Commission européenne fournit une plate-forme de résolution des litiges en ligne (plate-forme OS), disponible à l’adresse https://ec.europa.eu/odr.
2. Informations sur la conclusion du contrat
Les étapes techniques pour la conclusion du contrat, la conclusion du contrat elle-même et les options de correction sont effectuées conformément aux dispositions « Conclusion du contrat » dans nos Conditions Générales (Partie I.).
3. Langue du contrat, stockage du texte du contrat
3.1. La langue du contrat est l’allemand.
3.2. Nous ne conservons pas le texte intégral du contrat. Vous pouvez imprimer les données du contrat à l’aide de la fonction d’impression du navigateur ou les enregistrer électroniquement avant de passer la commande via le système de panier d’achat en ligne . Après réception de la commande, les données de la commande, les informations requises par la loi pour les contrats de vente à distance et les conditions générales vous seront à nouveau renvoyées par e-mail.
3.3. Dans le cas de demandes d’offres hors du système de panier d’achat en ligne, vous recevrez toutes les données contractuelles dans le cadre d’une offre contraignante sous forme de texte, par exemple par e-mail, que vous pouvez imprimer ou enregistrer électroniquement.
4. Caractéristiques essentielles du produit ou du service
Les caractéristiques essentielles des biens et/ou services peuvent être trouvées dans l’offre.
5. Prix et modalités de paiement
5.1. Les prix indiqués dans les offres ainsi que les frais d’expédition représentent les prix totaux. Ils contiennent tous les éléments du prix, y compris toutes les taxes applicables.
5.2. Les frais de port ne sont pas inclus dans le prix d’achat. Vous pouvez les trouver via un bouton étiqueté en conséquence sur notre site Web ou dans l’offre respective. Ils sont affichés séparément au cours du processus de commande et sont à votre charge, sauf si la livraison gratuite a été proposée.
5.3. Les éventuels frais occasionnés par le transfert d’argent (frais de virement ou de change des établissements de crédit) sont à votre charge dans les cas où la livraison est effectuée dans un État membre de l’UE, mais le paiement a été initié en dehors de l’Union européenne.
5.4. Les modes de paiement à votre disposition sont indiqués sous un bouton étiqueté en conséquence sur notre site Web ou dans l’offre respective.
5.5. Sauf indication contraire pour les différents modes de paiement, les demandes de paiement du contrat conclu sont exigibles immédiatement.
6. Conditions de livraison
6.1. Vous pouvez trouver les conditions de livraison, la date de livraison et toutes les restrictions de livraison existantes sous un bouton étiqueté en conséquence sur notre site Web ou dans l'offre respective.
6.2. Dans la mesure où vous êtes un consommateur, la loi prévoit que les risques de perte éventuelle et de dégradation fortuite de la marchandise lors de l’expédition sont à votre charge vous sont transférés uniquement lors de la remise des marchandises, que l’expédition soit assurée ou non. Cela ne s’applique pas si vous avez mandaté de manière indépendante une entreprise de transport non nommée par l’entrepreneur ou une personne autrement désignée pour effectuer l’expédition.
7. Droits de garanties légaux
La responsabilité pour les défauts est basée sur la disposition « Garantie » de nos conditions générales (Partie I).
Ces conditions générales et informations clients ont été créées par les avocats de la Händlerbund, spécialisés dans le droit informatique, et sont constamment vérifiés quant à leur conformité légale. La Händlerbund Management AG garantit la sécurité juridique des textes et est responsable en cas de lettres d’avertissements. Vous trouverez plus d’informations à l’adresse : https://www.haendlerbund.de/
Dernière actualisation : 27/10/2020
I. Conditions générales
§ 1 Dispositions de base
(1) Les conditions générales suivantes s'appliquent aux contrats que vous concluez avec nous en tant que fournisseur (Uwe Brückner) via le site Web www.betonamit.de. Sauf convention contraire, vos propres conditions générales ne peuvent pas y être incluses.
(2) Un consommateur au sens des règlementations suivantes est toute personne physique qui conclut un acte juridique ou transaction légale pour des buts qui ne peuvent être liés ni à son activité commerciale ni professionnelle indépendante. L’entrepreneur est toute personne physique ou morale ou une société juridique, agissant dans le cadre de son activité professionnelle ou commerciale indépendante.
§ 2 Conclusion du contrat
(1) L’objet du contrat est la vente de marchandises .
(2) Dès que le produit est affiché sur notre site Web, nous soumettons une offre contraignante pour conclure un contrat par le biais du système de panier d’achat en ligne, dans les conditions spécifiées dans la description de l’article.
(3) Le contrat est conclu via le système de panier d’achat en ligne comme suit :
Les marchandises destinées à l’achat sont placées dans le « panier ». Vous pouvez utiliser le bouton correspondant dans la barre de navigation pour ouvrir le « panier » et y apporter des modifications à tout moment.
Après avoir ouvert la page « Caisse » et saisi vos données personnelles ainsi que les conditions de paiement et d’expédition, les données de la commande sont alors affichées sous forme d’aperçu de la commande.
Si vous utilisez un système de paiement instantané (par exemple PayPal/PayPal Express, Amazon Payments, Sofortüberweisung) comme mode de paiement, vous serez soit dirigé vers la page d’aperçu de la commande dans notre boutique en ligne, soit redirigé vers le site Web du fournisseur du système de paiement instantané.
Si vous êtes redirigé vers le système de paiement instantané, effectuez la sélection appropriée ou saisissez-y vos données. Enfin, les données de la commande s’afficheront sous forme d’aperçu de la commande sur le site Web du fournisseur du système de paiement instantané ou une fois que vous serez redirigé vers notre boutique en ligne.
Avant de soumettre la commande, vous avez la possibilité de vérifier à nouveau les informations dans l’aperçu de la commande, de les modifier (également via la fonction « retour » du navigateur Internet) ou d’annuler la commande.
En soumettant la commande via le bouton correspondant (« commander avec obligation de payer » ou description similaire), vous déclarez accepter juridiquement l’offre par laquelle le contrat est conclu.
(4) Vos demandes pour préparer une offre sont sans engagement pour vous. Nous vous soumettrons une offre contraignante sous forme de texte (par exemple par e-mail), que vous pouvez accepter dans les 5 jours (sauf si un délai différent est spécifié dans l’offre).
(5) Le traitement de la commande et la transmission de toutes les informations nécessaires à la conclusion du contrat sont en partie automatisés par e-mail. Vous devez donc vous assurer que l’adresse e-mail que vous avez enregistrée chez nous est correcte, que la réception des e-mails est techniquement assurée et qu’elle n’est tout particulièrement pas bloquée par les filtres anti-spam.
§ 3 Accords particuliers sur les modes de paiement proposés
(1) Paiement via Klarna
Nous vous proposons les options de paiement suivantes en collaboration avec Klarna Bank AB (publ), Sveavägen 46, 111 34 Stockholm, Suède. Le paiement est respectivement effectué à Klarna :
- Par facture : le délai de paiement est de 14 jours après l’expédition de la marchandise/du ticket/ou bien, en ce qui concerne d’autres prestations de services, après la mise à disposition de la prestation. Vous trouverez les modalités de facturation complètes pour les pays dans lesquels ce mode de paiement est disponible ici : Allemagne.
- Achatpar paiement échelonné : avec le service de financement de Klarna, vous pouvez payer votre achat en versements mensuels fixes ou flexibles selon les conditions spécifiées lors du paiement. Le paiement échelonné est dû à la fin du mois, après que Klarna a envoyé une facture mensuelle. Vous trouverez de plus amples informations sur l’achat par paiements échelonnés, y compris les conditions générales de vente et les informations standard européennes sur le crédit à la consommation pour les pays dans lesquels ce mode de paiement est disponible ici (uniquement disponible dans les pays spécifiés) : Allemagne.
Vous trouverez de plus amples informations sur les conditions d’utilisation de Klarna ici. Vous trouverez des informations générales sur Klarna ici. Vos données personnelles seront traitées par Klarna en conformité avec les dispositions en vigueur en matière de protection des données et selon les indications figurant dans la politique de confidentialité de Klarna.
Vous pouvez trouver plus d’informations sur Klarna ici. Vous pouvez trouver l’application Klarna ici.
(2) Prélèvement SEPA (prélèvement de base et/ou d’entreprise)
En cas de paiement par prélèvement SEPA de base ou par prélèvement SEPA d’entreprise, vous nous autorisez à prélever le montant de la facture sur le compte indiqué en émettant un mandat SEPA correspondant.
La domiciliation est encaissée dans un délai de 1 à 5 jours après la conclusion du contrat.
Le délai de soumission de la pré-notification sera raccourci à 5 jours avant la date d’échéance. Vous êtes tenu de vous assurer que votre compte dispose de fonds suffisants à la date d’échéance. Si le retour est dû à votre faute, vous devez supporter les frais bancaires.
§ 4 Droit de rétention, réserve de propriété
(1) Vous ne pouvez exercer un droit de rétention que s’il s’agit de droits issus de la même relation contractuelle.
(2) Les marchandises restent notre propriété jusqu’au paiement intégral du prix d’achat.
§ 5 Garantie
(1) Les droits de garantie légaux s’appliquent.
(2) En tant que consommateur, vous êtes prié de vérifier l’intégralité de la commande, les défauts évidents et les dommages de transport dès la livraison et de nous informer, ainsi que le transporteur, de toute réclamation dans les plus brefs délais. Si vous ne le faites pas, cela n’a aucun effet sur vos droits de garantie légaux.
§ 6 Loi applicable
(1) Le droit allemand s’applique. Pour les consommateurs, ce choix juridique n’est accordé que s’il ne porte pas atteinte aux lois impératives du pays dans lequel le consommateur réside de façon régulière (principe de faveur).
(2) Les dispositions de la Convention des Nations Unies sur les contrats vente ne s’appliquent pas expressément.
II. Informations clients
1. Identité du vendeur
Uwe Brückner
Germanenstraße 4
86833 Ettringen
Allemagne
Téléphone : 08249-9691975
E-mail : [email protected]
Système alternatif de résolution des litiges :
La Commission européenne fournit une plate-forme de résolution des litiges en ligne (plate-forme OS), disponible à l’adresse https://ec.europa.eu/odr.
2. Informations sur la conclusion du contrat
Les étapes techniques pour la conclusion du contrat, la conclusion du contrat elle-même et les options de correction sont effectuées conformément aux dispositions « Conclusion du contrat » dans nos Conditions Générales (Partie I.).
3. Langue du contrat, stockage du texte du contrat
3.1. La langue du contrat est l’allemand.
3.2. Nous ne conservons pas le texte intégral du contrat. Vous pouvez imprimer les données du contrat à l’aide de la fonction d’impression du navigateur ou les enregistrer électroniquement avant de passer la commande via le système de panier d’achat en ligne . Après réception de la commande, les données de la commande, les informations requises par la loi pour les contrats de vente à distance et les conditions générales vous seront à nouveau renvoyées par e-mail.
3.3. Dans le cas de demandes d’offres hors du système de panier d’achat en ligne, vous recevrez toutes les données contractuelles dans le cadre d’une offre contraignante sous forme de texte, par exemple par e-mail, que vous pouvez imprimer ou enregistrer électroniquement.
4. Caractéristiques essentielles du produit ou du service
Les caractéristiques essentielles des biens et/ou services peuvent être trouvées dans l’offre.
5. Prix et modalités de paiement
5.1. Les prix indiqués dans les offres ainsi que les frais d’expédition représentent les prix totaux. Ils contiennent tous les éléments du prix, y compris toutes les taxes applicables.
5.2. Les frais de port ne sont pas inclus dans le prix d’achat. Vous pouvez les trouver via un bouton étiqueté en conséquence sur notre site Web ou dans l’offre respective. Ils sont affichés séparément au cours du processus de commande et sont à votre charge, sauf si la livraison gratuite a été proposée.
5.3. Les éventuels frais occasionnés par le transfert d’argent (frais de virement ou de change des établissements de crédit) sont à votre charge dans les cas où la livraison est effectuée dans un État membre de l’UE, mais le paiement a été initié en dehors de l’Union européenne.
5.4. Les modes de paiement à votre disposition sont indiqués sous un bouton étiqueté en conséquence sur notre site Web ou dans l’offre respective.
5.5. Sauf indication contraire pour les différents modes de paiement, les demandes de paiement du contrat conclu sont exigibles immédiatement.
6. Conditions de livraison
6.1. Vous pouvez trouver les conditions de livraison, la date de livraison et toutes les restrictions de livraison existantes sous un bouton étiqueté en conséquence sur notre site Web ou dans l'offre respective.
6.2. Dans la mesure où vous êtes un consommateur, la loi prévoit que les risques de perte éventuelle et de dégradation fortuite de la marchandise lors de l’expédition sont à votre charge vous sont transférés uniquement lors de la remise des marchandises, que l’expédition soit assurée ou non. Cela ne s’applique pas si vous avez mandaté de manière indépendante une entreprise de transport non nommée par l’entrepreneur ou une personne autrement désignée pour effectuer l’expédition.
7. Droits de garanties légaux
La responsabilité pour les défauts est basée sur la disposition « Garantie » de nos conditions générales (Partie I).
Ces conditions générales et informations clients ont été créées par les avocats de la Händlerbund, spécialisés dans le droit informatique, et sont constamment vérifiés quant à leur conformité légale. La Händlerbund Management AG garantit la sécurité juridique des textes et est responsable en cas de lettres d’avertissements. Vous trouverez plus d’informations à l’adresse : https://www.haendlerbund.de/
Dernière actualisation : 27/10/2020